Mentions Légales

RESPONSABLE DE PUBLICATION

: Siège social : COLJOG - Maison des Sports - 7 rue de l’Industrie – 38320 - EYBENS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901. Mail: contact@coljog.fr

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

: Les informations obtenues par le biais du formulaire de contact sont destinées au seul usage de l’Association COLJOG et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez vous au responsable du site (Geo Perli, responsable de publication) par mail via la page « contact » du site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

: Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.

HÉBERGEMENT

: Ce site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France